FAQ

Ces questions réponses ont été rédigées à des fins informatives. Elles ne peuvent substituer les conseils et les recommandations de professionnels de gestionnaires de droits ou de conseillers juridiques.

Nous vous invitons à nous contacter pour plus d'information.

Musique

Quelles sont les notions de base en droits d'auteur?
Qu'est-ce que la libération de droits?
Quelles sont les autorisations requises pour utiliser une chanson dans une production audiovisuelle?
Est-ce un long processus d'obtenir les autorisations appropriées?
Est-ce que les autorisations sont accordées en tout temps?
Est-ce possible de modifier les paroles d'une œuvre musicale?
Quels sont les rôles de la SOCAN?
Quels sont les rôles de la SODRAC?
Quels sont les rôles de l'éditeur?

Audiovisuel

Quelles sont les notions de base en droits d'exploitations secondaires?
Quel est le rôle des sociétés de gestion collective?
Qu'est-ce que le droit de retransmission?
Qu'est-ce que le droit à la copie privée et le droit de location?
Qu'est-ce que le droit éducatif?
Qu'entend-on par immatriculation ISAN?

Réponses aux questions

Musique

Quelles sont les notions de base en droits d'auteur?
Conformément à la Loi du droit d'auteur, le créateur d'une œuvre musicale se voit conférer deux ordres de droits :
les droits d'ordre économique ;
les droits d'ordre moral.

Par droits d'ordre économique, nous entendons :
Le droit de reproduction (ex. : la reproduction d'œuvres musicales sur disques compacts, cassettes audio, cassettes vidéo, DVD, disques durs, etc.);
Le droit d'adaptation (ex. : la traduction d'une œuvre musicale.);
Le droit de diffusion au public par télécommunication (ex. : la diffusion d'une œuvre musicale à la radio);
Le droit d'exécution ou de représentation en public (ex. : la présentation d'une œuvre musicale en concert devant public);
Le droit à la rémunération découlant de la copie privée (ex. : des redevances sont perçues sur les supports sonores vierges vendus. Ces redevances sont réparties entre les auteurs-compositeurs, les interprètes et les producteurs en fonction des ventes de disques et de la radiodiffusion).

Par droits d'ordre moral, nous entendons :
Le droit à l'intégrité de l'œuvre (ex.: le créateur d'une œuvre musicale peut s'opposer à ce que des modifications soient apportées à l'œuvre, si lesdites modifications portent préjudice à son honneur ou à sa réputation);
Le droit à la paternité de l'œuvre (ex.: le créateur d'une œuvre musicale est en droit d'exiger que son nom figure au générique du film pour lequel il a créé la musique);
Le droit d'association (ex.: le créateur pourrait interdire l'utilisation de son œuvre en liaison avec une cause, un service ou une institution, dans la mesure où l'utilisation porte préjudice à son honneur ou à sa réputation.).

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Qu'est-ce que la libération de droits ?
La libération de droits est le processus de négociation menant à l'obtention d'une autorisation d'utilisation (par voie de licence) d'une œuvre musicale et (si applicable) de l'enregistrement sonore l'incorporant.

Une licence est le document émis par l'ayant droit et détaille les termes et conditions qui ont été négociés relativement à l'usage de la musique.
Les conditions de l'utilisation détermineront le type d'autorisation qu'il sera nécessaire d'obtenir.

Dans tous les cas, cependant, vous devrez joindre le propriétaire du droit d'auteur (ou son représentant) de l'œuvre et/ou de l'enregistrement sonore.

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Quelles sont les autorisations requises pour utiliser une chanson dans une production audiovisuelle?
Deux autorisations sont généralement requises:

La première autorisation provient des ayants droit de l'œuvre musicale – communément appelée licence de synchronisation d'œuvre musicale. Généralement, les droits sont détenus par le créateur, ou son éditeur, ou encore par une société de gestion de droits (tel que la SODRAC (lien p. 20)) à qui les ayants droit ont confié la représentation de leurs droits.
La deuxième autorisation provient des ayants droit de l'enregistrement sonore incorporant l'œuvre musicale - communément appelé licence de synchronisation de bande maîtresse. Généralement, il s'agit de la maison de disques ou du producteur de l'enregistrement sonore.
Les autorisations sont accordées par les ayants droit de l'œuvre et de l'enregistrement sonore aux bénéfices de l'utilisateur (producteur télé/film/série, publicité, etc.), accordant une contrepartie financière aux ayants droit.

Note :
Dans l'éventualité où le producteur souhaite réenregistrer une œuvre musicale, l'obtention d'une licence de synchronisation de bande maîtresse n'est pas requise. Il n'y a donc que la licence de synchronisation d'œuvre musicale à obtenir.

À titre d'exemple, si vous souhaitez utiliser la chanson «Frédéric » de Claude Léveillée (réenregistrée par un autre interprète) vous n'aurez qu'à obtenir l'autorisation des auteurs, compositeurs et éditeurs de l'œuvre.

Par contre si vous souhaitez utiliser l'enregistrement sonore incorporant l'œuvre « Frédéric » et interprété par Claude Léveillée, vous aurez à obtenir l'autorisation des auteurs, compositeurs et éditeurs de l'œuvre ainsi que du propriétaire de l'enregistrement sonore.

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Est-ce un long processus d'obtenir les autorisations appropriées?
Plusieurs facteurs influencent la durée du temps nécessaire afin d'obtenir les autorisations appropriées. De quelques jours à plusieurs semaines peuvent être nécessaires afin d'effectuer la recherche, retracer les ayants droit et négocier avec eux les conditions d'utilisation.

Avant d'entreprendre les négociations, il est très important que vous ayez une idée claire de la nature et de la portée des droits dont vous avez besoin. Si vous n'êtes pas familier avec ce processus, nous vous recommandons de requérir les services d'un conseiller spécialisé.

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Est-ce que les autorisations sont accordées en tout temps?
Non. Il est possible qu'une demande d'autorisation d'utilisation soit refusée, et ce, pour plusieurs raisons.

Le compositeur peut ne pas vouloir s'associer à un produit ou à un projet particulier. Parfois, l'éditeur peut estimer que l'exposition de la chanson exclura de futures utilisations plus rentables par des tiers.

Dans d'autres cas, le coût pour autoriser une utilisation peut être prohibitif. Vous pouvez également vous rendre compte que la chanson que vous souhaitez utiliser l'est actuellement par un tiers qui en a l'exclusivité.

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Est-ce possible de modifier les paroles d'une œuvre musicale?
Non, à moins d'avoir obtenu l'autorisation des ayants droit de l'œuvre musicale.

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Quels sont les rôles de la SOCAN
La SOCAN est la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique qui administre les droits d'exécution d'œuvres musicales. Elle perçoit les droits de communication au public par télécommunication, le droit d'exécution ou de représentation en public et est chargée de distribuer à ses membres les redevances ainsi perçues.

La SOCAN perçoit des droits auprès, notamment, des types d'utilisateurs suivants :
radiodiffuseurs;
télédiffuseurs, câblodistributeurs;
salles de cinéma, bars, restaurants;
producteurs de concerts sur scène;
bureaux, établissements de services, attente téléphonique.

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Quels sont les rôles de la SODRAC
La SODRAC est la Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs du Canada. Elle perçoit le droit de reproduction et répartit les redevances au bénéfice de ses membres.

La SODRAC perçoit des droits auprès, notamment, des types d'utilisateurs suivants :
producteurs de phonogrammes;
producteurs de vidéogrammes;
distributeurs de vidéocassettes ou DVD;
les télédiffuseurs;
les radiodiffuseurs;
les maisons d'enseignement.

Note :
La SODRAC ne perçoit pas de droits de reproduction sur supports graphiques, comme la reproduction d'œuvres musicales sur partitions.

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Quels sont les rôles de l'éditeur
Afin de vulgariser les rôles et les fonctions de l'éditeur, nous pouvons comparer le métier d'éditeur d'œuvres musicales à un métier mieux connu, comme celui d'imprésario. En bref, l'éditeur est à l'œuvre musicale ce que l'imprésario est à l'artiste interprète.

L'imprésario s'occupe de planifier, d'organiser, de contrôler et de diriger la carrière de l'artiste interprète. Quant à l'éditeur, il exerce sensiblement ces mêmes fonctions, mais en relation avec l'auteur-compositeur et ses œuvres musicales.

Concrètement, les rôles de l'éditeur se définissent comme suit :

Soutenir le développement des auteurs-compositeurs
L'éditeur verse des avances à l'auteur-compositeur, afin d'assurer au créateur un minimum de revenus pendant que ce dernier est en période de création;

L'éditeur peut payer des frais de voyage ou de séjour pour permettre à des auteurs de coécrire, à des auteurs et à des compositeurs de travailler ensemble ou à des auteurs-compositeurs de travailler avec des interprètes.

Démarchage et promotion d'œuvres musicales
Solliciter activement des utilisateurs tels que des interprètes, des producteurs de disques, de cinéma, de télévision et de multimédia, des directeurs artistiques (A&R) et des concepteurs afin de leur proposer des œuvres musicales, et ce, tant sur le territoire canadien qu'à l'étranger;

Faire traduire ou adapter l'œuvre pour des marchés étrangers.

Gestion de droits (aspects administratifs et juridiques)
Dépôt des œuvres et contrats (édition, coédition, sous-édition) auprès des sociétés de gestion de droits;

Déclaration d'exploitation commerciale (disques, radios, télés, films, concerts) des œuvres, par territoire, auprès des sociétés de gestion de droits;

Examen des rapports d'exécution et de reproduction provenant des sociétés de gestion de droits afin de vérifier si les rapports reflètent les utilisations recensées;

Réclamation auprès des sociétés de gestion de droit concernées lorsque l'examen des rapports démontre un écart négatif entre les utilisations recensées et les utilisations rémunérées;

Négociation des contrats de commandes musicales (musique pour la télé, publicité ou film).

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Audiovisuel

Quelles sont les notions de base en droits d'exploitations secondaires?
Conformément aux lois sur les droits d'auteur en vigueur dans plusieurs pays, le producteur d'œuvres audiovisuelles se voit conférer différents droits.

Par opposition aux projections en salles et aux télédiffusions considérées comme des exploitations primaires, les droits d'exploitation secondaire, pour lesquels une redevance est payée, sont notamment :

Droit de retransmission
Droit à la copie privée
Droit de location
Droit éducatif

Note :
Les droits et redevances pour exploitation secondaire varient considérablement d'un pays à l'autre, en fonction des lois et pratiques nationales. Par exemple, à ce jour, le Canada ne reconnaît pas de droits de copie privée à l'égard des œuvres audiovisuelles, conséquemment la copie à usage privé d'œuvres audiovisuelles ne génère aucune rémunération au Canada.

Toutefois, ce droit est reconnu dans plusieurs pays (principalement européens) et les ayants droit canadiens peuvent bénéficier des régimes de droits étrangers et ainsi percevoir les redevances afférentes, même si leur propre pays ne reconnaît pas ces droits sur son propre territoire

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Quel est le rôle des sociétés de gestion collective?
Les sociétés de gestion collective sont devenues une nécessité lorsqu'il est devenu difficile – voir impossible - de gérer et contrôler l'exploitation de ses droits de façon individuelle. La gestion collective simplifie, pour les exploitants, l'accès à de vastes répertoires et permet aux ayants droit qui ont confié la représentation de leurs répertoires aux sociétés de gestion de favoriser l'exploitation de leur répertoire et ainsi percevoir les redevances afférentes.

Plusieurs régimes de rémunération, tels que la copie privée et la retransmission par câble ou satellite, sont obligatoirement gérés par des collectifs. Les lois interdisant l'exercice individuel de ses droits, limiteraient d'une part l'accès des œuvres aux exploitants et rendraient d'autre part, pratiquement impossible le contrôle de l'exploitation de ces droits par les ayants droit.

Habituellement, pays par pays (là où les droits sont reconnus) les redevances sont perçues par des sociétés de gestion collective locales pour tous les ayants droit, tant locaux qu'étrangers. Les redevances perçues en rapport avec les œuvres audiovisuelles d'ayants droit étrangers sont par la suite réparties par la société locale, soit directement aux ayants droit étrangers, si ces derniers ont choisi de confier la perception de leurs droits à la société étrangère ou encore, via la société locale de l'ayant droit étranger, si la société locale de l'ayant étranger a conclu une entente de représentation avec la société locale.

Au Canada, les principales sociétés de gestion collective sont :
le SCRC (pour le droit de retransmission)
le CCG (pour le droit de retransmission aux États-Unis)
le PACC (pour la copie privée en dehors du Canada)
la SCGDE (pour les droits éducatifs)

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Qu'est-ce que le droit de retransmission?
Les redevances de retransmission visent la rémunération pour la réutilisation par câblodistribution des œuvres audiovisuelles originellement télédiffusées. Ces redevances sont payées par les retransmetteurs, tels que, câblodistributeurs (Videotron, Cogeco, etc.) et retransmetteurs par satellite (Bell Express Vu, Star Choice, etc.).

Les redevances de retransmission sont différentes des droits que les télédiffuseurs versent aux producteurs lorsqu'ils obtiennent l'autorisation de diffuser leurs œuvres. Depuis 1990, la législation canadienne exige que les retransmetteurs paient pour le droit d'utiliser de cette façon du matériel visé par un droit d'auteur.

Au Canada, le titulaire d'un droit d'auteur dispose d'un délai de deux ans suivant la fin de l'année civile au cours de laquelle l'œuvre est retransmise pour réclamer les redevances exigibles en vertu de la Loi sur le droit d'auteur. La période de réclamations peut varier en fonction de la législation des pays étrangers.

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Qu'est-ce que le droit à la copie privée et le droit de location?
Les redevances sur la copie privée permettent de rémunérer les détenteurs de droits sur des œuvres audiovisuelles pour la reproduction domestique à des fins personnelles de copies de ces œuvres lors d'une télédiffusion ou de la location de vidéocassettes.

Le régime de copie privée à l'égard du support audiovisuel vierge n'est pas reconnu au Canada, mais l'est dans plusieurs autres pays, principalement européens. Ces redevances sont payées par les fabricants et importateurs de supports audiovisuels vierges.

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Qu'est-ce que le droit éducatif?
Au Canada et dans certains pays, les établissements d'enseignement peuvent, sous réserve de certaines exigences juridiques incluant notamment le paiement de redevances, reproduire et utiliser des émissions de radio ou de télévision ou des œuvres transmises via Internet pour des fins pédagogiques en classe. Les redevances sont payées par les établissements d'enseignement et le tarif (au Canada) est homologué par la Commission sur le droit d'auteur.

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Qu'entend-on par immatriculation ISAN?
Afin de faciliter l'identification d'œuvres audiovisuelles, l'Agence internationale ISAN (ISAN-IA) a élaboré un système d'immatriculation mondial (selon les normes ISO) : la norme ISAN (International Standard Audiovisual Number). L'ISAN est un numéro de référence unique, permanent et reconnu à l'échelle internationale. Il tient compte des épisodes, versions, langues, durées, formats et autres détails des œuvres. L'ISAN est aux productions audiovisuelles, ce que le numéro ISBN est aux productions écrites.

Le nombre sans cesse croissant de productions audiovisuelles et la multiplication des supports audiovisuels (DVD, cellulaire, etc.) et des modes de diffusions (Internet, satellite, câblodistribution, etc.) ont rendu l'identification des diffusions un véritable casse-tête pour les sociétés de gestion de droits et les utilisateurs. Pour remédier à ce problème, à titre d'exemple, la société française de perception des redevances en droits de retransmission a rendu obligatoire depuis le 1er janvier 2010, le numéro ISAN pour toute œuvre déclarée en France.

Les principaux avantages de la norme ISAN :

Traçabilité des exploitations
Ceci permet notamment d'effectuer le suivi des épisodes, versions, langues et modes de diffusion des œuvres audiovisuelles. L'intégration du numéro ISAN aux relevés de diffusions des diffuseurs ou incorporé à même les supports audiovisuels facilite grandement la traçabilité des exploitations, particulièrement dans l'environnement numérique en évolution constante (Internet, satellite, etc.

Perception des droits accélérés
L'utilisation de numéro ISAN favorise également l'exactitude des données, ce qui simplifie la gestion des données, réduit les coûts et accélère le transfert d'information et le règlement des redevances applicables.

Interopérabilité des données
ISAN facilite l'échange de données entre les différents intervenants dans la chaîne du flux monétaire : du consommateur, diffuseurs (cinéma, télé, etc.) et retransmetteurs (câblodistributeurs, satellites) aux sociétés de gestion de droits et ultimement aux ayants droit des œuvres audiovisuelles.

Lutte contre le piratage
Le consortium incluant Disney, Intel, Microsoft, Panasonic, Warner Bros, IBM, Toshiba et Sony ont développé et adopté le standard AACS (Advanced Access Content System). Ce standard de distribution de contenu et de gestion numérique des droits vise à restreindre la lecture et la copie de la nouvelle génération de disques optiques et DVD.

Ce standard a été adopté comme moyen de restriction d'accès aux HD DVD et disques Blu-Ray. Le numéro ISAN est une information obligatoire faisant partie intégrante de ce standard.

D'autres standards de diffusion, tels que ATSC, ARIB et DVB, recommandent ou requièrent un identifiant numérique ISAN.

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